En bref
- • Deux rythmes réguliers (périscolaire + vacances, 2x8...) : la mensualisation reste obligatoire
- • Année complète : horaire mensuel = (h rythme 1 × semaines 1 + h rythme 2 × semaines 2) ÷ 12, avec un total de 52 semaines (congés comme si non pris)
- • Année incomplète : mensualisez chaque rythme à part, puis additionnez ; les semaines de CP restent hors formule
- • La majoration au-delà de 45 h se paie au réel, elle n'est pas lissée
- • Rupture en cours d'année : régularisation de l'horaire rémunéré vs l'horaire réel
Léa est à l'école le lundi, mardi, jeudi, vendredi. Le mercredi et les vacances, c'est journée complète chez Samira. Deux grilles d'horaires, un seul salaire mensuel. Voici comment mensualiser sur deux rythmes, concrètement.
La mensualisation sur deux rythmes obéit aux mêmes règles que la mensualisation simple : on calcule le salaire annuel prévu, on le divise par 12. La seule différence, c'est qu'il y a deux blocs d'heures à additionner.
Pour faire le calcul sans tableur : simulateur de mensualisation .
La mensualisation est-elle obligatoire, même avec deux rythmes ?
Oui. Que les horaires de chaque rythme soient stables ou non, un accueil régulier se mensualise.
Prenons un exemple concret. Vous travaillez en 2x8 dans l'industrie : une semaine 5 h-13 h, la suivante 13 h-21 h. L'assmat suit. Les deux grilles sont stables. Vous devez mensualiser.
Si les horaires bougent chaque semaine, vous mensualisez quand même. Le contrat fixe alors un minimum d'heures par semaine, c'est ce minimum qui est mensualisé, et les heures faites au-delà sont des heures complémentaires. Seul l'accueil occasionnel, de courte durée et sans caractère régulier, se paie au réel.
Année complète : on fait comme si elle ne prenait pas de congés
D'abord, tranchez année complète ou incomplète . En année complète, l'accueil court sur 47 semaines hors CP, soit 52 semaines en intégrant les congés.
Voici le calcul exact de l'horaire mensuel moyen :
(heures/sem. rythme 1 × semaines rythme 1 + heures/sem. rythme 2 × semaines rythme 2) ÷ 12
Point de vigilance : dans le nombre de semaines de chaque rythme, vous ne retirez pas les congés de l'assmat. Faites comme si elle ne prenait pas de CP. Autrement dit :
semaines rythme 1 + semaines rythme 2 = 52
Salaire mensuel = horaire mensuel moyen × taux horaire.
Exemple : 4 jours de 10 h en période scolaire (36 semaines) et 5 jours de 9 h en vacances (16 semaines). Soit 40 h et 45 h.
Horaire mensuel :
180,00 h
À 5 € / h, salaire mensualisé :
900,00 €Conseil : écrivez les deux grilles dans le contrat (jours, heures, nombre de semaines). C'est cette photo qui servira toute l'année, et au solde de tout compte .
Autre exemple, semaines alternées : 26 semaines à 40 h, 26 semaines à 30 h.
151,67 h mensuelles, puis × le taux.
Année incomplète : deux mensualisations, puis on additionne
En année incomplète , on ne compte que les semaines d'accueil. Les 5 semaines de CP restent dehors : l'indemnité de congés se calcule à part.
- Rythme 1 = heures hebdo 1 × semaines d'accueil 1 × taux ÷ 12
- Rythme 2 = heures hebdo 2 × semaines d'accueil 2 × taux ÷ 12
- Salaire mensuel = rythme 1 + rythme 2
Exemple : 4 jours de 10 h en période scolaire (36 semaines) et 5 jours de 9 h pendant 6 semaines de vacances travaillées. Taux 5 €.
Rythme 1 : 600,00 €
Rythme 2 : 112,50 €
Total : 712,50 €
A noter : si vous rompez en cours d'année, il faudra une régularisation pour comparer l'horaire rémunéré et l'horaire réellement fait.
Ce qui ne se mensualise pas (même à deux rythmes)
Vous ajoutez chaque mois, au réel :
- indemnités d'entretien
- repas , kilomètres
- heures complémentaires
- majoration au-delà de 45 h ( heures supplémentaires )
- indemnité de CP en année incomplète
Si un rythme dépasse 45 h (45 h de vacances, par exemple), les heures elles-mêmes sont dans la mensualisation. La majoration se paie les mois où ces semaines tombent, pas en lissant.
Les congés payés à deux rythmes se calculent sur l'horaire moyen de l'année, pas sur le seul rythme des vacances. C'est un autre article.
Bon à savoir : un mercredi long dans une semaine scolaire type, si c'est toutes les semaines scolaires, ce n'est pas un second rythme. C'est l'horaire hebdo du rythme 1. Deux rythmes, c'est deux périodes de l'année.
Ce qu'il faut retenir
- Deux rythmes réguliers : mensualisation obligatoire
- Complète : Σ (h × sem) ÷ 12, total 52 semaines
- Incomplète : une mensualisation par rythme, CP en plus
- Majoration 45 h : au réel
- Outil : simulateur de mensualisation
Questions fréquentes
La mensualisation est-elle obligatoire avec deux rythmes de garde ?
Comment mensualiser en année complète sur deux rythmes ?
Et en année incomplète ?
Faut-il lisser la majoration des heures au-delà de 45 h ?
Que se passe-t-il en fin de contrat ?
Sources et références
- Convention collective des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile (Légifrance)
- Salaire de l'assistante maternelle (Service-Public.fr)
- Article 108.1 de la convention collective IDCC 3239 : mensualisation du salaire quels que soient le nombre d'heures par semaine et le nombre de semaines dans l'année (Légifrance)
- Article 108.2 de la convention collective IDCC 3239 : dérogation à la mensualisation pour l'accueil occasionnel (Légifrance)
- Rémunérer un salarié à domicile ou un assistant maternel : Urssaf, service Pajemploi
- La rémunération de l'assistante maternelle (Pajemploi)
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