En bref
- • Vous ne suspendez pas le contrat le temps du congé maternité, même si l'aîné reste à la maison
- • Trois portes : maintenir (vous payez la place), avenant pour réduire (elle peut refuser), retrait d'enfant
- • Si elle refuse la baisse d'horaires : le contrat initial continue, ou vous rompez aux conditions d'origine
- • Le nouveau-né = un nouveau contrat, même chez la même nounou, plus une annexe fratrie
- • Essai du cadet : au plus 30 jours si l'aîné est déjà là
L'aîné est chez Samira depuis deux ans. Vous allez accoucher en mars. Garder la place, baisser les mercredis, tout arrêter ? Le contrat, lui, ne se met pas en pause tout seul. Voici les trois portes, concrètement.
Attendre un bébé n'ouvre pas une parenthèse dans le contrat de l'assistante maternelle. Concrètement, cela signifie : soit vous payez la place, soit vous modifiez (avec son accord), soit vous rompez. Pas de quatrième option « on se rappelle en septembre ».
Pour chiffrer une baisse d'horaires : simulateur de mensualisation . Pour une rupture : simulateur de solde .
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173,33 h/mois
40h x 52 sem / 12 = 173,33 h
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Pendant le congé maternité
Même si vous gardez l'aîné avec vous, le contrat court.
Trois issues, les mêmes que pour une baisse d'horaires :
- Maintenir. L'enfant vient moins, vous payez comme prévu. C'est cher. C'est conforme. Ça « garde la place ».
- Avenant. Moins d'heures, moins de salaire. Elle peut refuser : votre place à temps partiel l'empêche parfois d'en reprendre une autre. Voir avenant .
- Rompre. Retrait d'enfant : lettre, préavis , solde , indemnité de rupture si le seuil est atteint.
Vous ne baissez pas le virement tout seul. Un mois à 10 h payées sur un contrat à 40 h, sans avenant, c'est une modification unilatérale.
Conseil : chiffrez les trois portes avant d'en parler. Un « on verra après la naissance » autour de la table se paie au prud'homme.
Prenons un exemple concret. Camille garde Léo 4 jours. Congé à partir du 15 avril. Samira refuse de passer à 2 jours : elle perdrait un salaire sans libérer une vraie place. Camille maintient les 4 jours jusqu'à fin août, puis fait un avenant de rentrée. Le coût de la place, elle l'avait calé.
Après la naissance
Même nounou, même maison : nouveau contrat pour le bébé. Plus une annexe fratrie .
Pas un avenant « on ajoute Jules sur le contrat de Léo ». Deux enfants, deux papiers.
Si vous voulez lui confier le nouveau-né de temps en temps « pour souffler » : c'est déjà un contrat (même court, même irrégulier). Un sourire sur le pas de la porte, ce n'est pas un accueil.
Essai du cadet : au plus 30 jours si l'aîné est déjà là.
Pajemploi : une déclaration, totaux additionnés (sauf les jours de CP, qui restent par contrat). Fiche de paie par enfant, c'est plus propre.
Pour les dates si ça bascule en rupture : calculateur de dates .
Ce qu'il faut retenir
- Pas de suspension « le temps du congé »
- Maintenir, avenant, ou rompre
- Bébé = nouveau contrat, annexe fratrie
- Essai cadet court
- Enchaîner : fratrie , réduire les horaires
Questions fréquentes
Dois-je payer l'assmat pendant mon congé maternité ?
Puis-je juste réduire les horaires le temps du congé ?
Le congé maternité est-il un motif de licenciement ?
Le bébé peut-il être ajouté sur le contrat de l'aîné ?
Quelle période d'essai pour le cadet ?
Sources et références
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