Accueil régulier, irrégulier, occasionnel : ce qui change pour vous

On vous a parlé d'année complète, d'heures irrégulières, d'accueil au réel. Trois mots, trois dossiers. Le plus courant, c'est de les coller. Voici comment les séparer, concrètement.

La convention collective répartit l'accueil en régulier (année complète ou incomplète) et occasionnel. Concrètement, cela signifie : vous comptez d'abord les semaines, ensuite seulement les heures.

Pour chiffrer un rythme : simulateur de mensualisation . Pour les congés : calcul des congés payés .

Accueil régulier : complète ou incomplète

C'est le contrat normal. Un rythme sur l'année, un salaire mensualisé.

Année complète

Votre enfant est accueilli toute l'année, hors les 5 semaines de congés que vous prenez en commun avec l'assmat. Soit 47 semaines d'accueil (52 moins 5).

Les horaires peuvent varier d'une semaine à l'autre. Vous êtes quand même en année COMPLETE. Horaires irréguliers, placement régulier.

Les congés sont dans la mensualisation.

Année incomplète

Au moins une semaine complète sans accueil, en plus des 5 semaines de CP de l'assmat. Au plus 46 semaines travaillées.

Typique : RTT groupées, enseignants, Papy et Mamie trois semaines en août.

La mensualisation est obligatoire aussi. Les congés, eux, sont hors mensualisation : voir congés en année incomplète .

Seules les semaines COMPLETES d'absence font basculer. Un mercredi posé par-ci par-là, ce n'est pas une année incomplète.

Conseil : avant de signer, posez les semaines d'accueil sur un calendrier. Le contrat se trompe souvent de case, et c'est le 1er juin que ça se paie.

Accueil irrégulier : ce n'est pas une troisième année

Si les horaires bougent vraiment chaque semaine, vous êtes en accueil irrégulier.

Ça ne décide pas à lui seul de l'année complète ou incomplète. 47 semaines d'accueil, même à horaires variables : année complète. En dessous : incomplète.

La mensualisation reste la règle. Le contrat fixe un minimum d'heures par semaine, c'est lui qui est mensualisé, puis vous payez en plus les heures faites au-delà (heures complémentaires, heures supplémentaires au-delà de 45 h).

Un planning trop mouvant, c'est surtout un avenant à ne pas rater, pas une excuse pour payer « au mois le mois au feeling ».

Accueil occasionnel : court, sans rythme… et fragile

Courte durée, pas de caractère régulier. Exemple : vous ne la sollicitez que les jours où l'enfant est malade et ne peut pas aller à l'école.

La CCN dit alors que vous n'êtes pas tenu de mensualiser : paiement au réel des heures.

Cette voie est contestée, notamment par l'administration du travail. Ce n'est pas une interdiction écrite ici, c'est un risque. Pour un besoin ponctuel, un CDD (remplacement, ou date à date s'il tient) est plus propre qu'un « occasionnel » au long cours.

Bon à savoir : trois mercredis par an chez la nounou de la cousine, ce n'est pas un CDI en année incomplète. Un mercredi tous les mercredis, si.

Ce qu'il faut retenir

• Régulier = un contrat qui tourne sur l'année, mensualisé
• Complète / incomplète = le nombre de semaines, pas la régularité des heures
• Irrégulier = les horaires bougent, l'année peut rester complète
• Occasionnel = court, sans rythme ; à manier avec prudence, CDD souvent plus net

Pour enchaîner : année incomplète ou complète , mensualisation , horaires de garde .