Zen avec mon assmat par Zen Assmat
Paie & Quotidien

Mensualiser avec des RTT ou absences ponctuelles de l'enfant

RTT éparpillés, grands-parents un jour par-ci : comment (et si) déduire ces journées de la mensualisation de votre assmat, en année complète ou incomplète.

4 min de lecture
Un couple souriant organise sereinement ses dates de RTT sur un calendrier papier à la table du petit-déjeuner
Publié le 2 septembre 2026

En bref

  • • Déduire des journées (RTT, grands-parents) de la mensualisation est un usage, pas une obligation CCN. Elle peut refuser
  • • Si elle accepte : écrivez-le au contrat. Sinon ces jours restent dus
  • • Aucune semaine complète d'absence (hors CP de l'assmat) : année complète. Au moins une semaine complète : année incomplète
  • • Année complète : on retire ces jours au prorata de la journée habituelle, hors formule 52 / 12
  • • Année incomplète : on convertit les jours perlés en semaines, puis on les ajoute aux semaines d'absence

Vous avez 11 jours de RTT dans l'année, jamais une semaine d'affilée. Les grands-parents prennent Léa le mercredi une fois par mois. Est-ce que ça se déduit du salaire lissé ? Oui, parfois. Pas tout seuls.

Déduire des journées ponctuelles de la mensualisation obéit à un usage, pas à un article de la convention. Concrètement, cela signifie : son accord, un écrit, et deux formules selon que vous êtes en année complète ou incomplète.

Pour chiffrer : simulateur de mensualisation .

Calculez les heures mensualisées

173,33 h/mois

40h x 52 sem / 12 = 173,33 h

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Calculer la mensualisation

Ce calculateur applique la formule standard de mensualisation. Pour les accueils multi-rythmes ou périscolaires, utilisez l'outil complet.

Est-ce légal ?

Oui. Ce n'est pas obligatoire.

La CCN ne connaît que des semaines complètes d'absence. Des RTT un jeudi par-ci, un vendredi par-là, votre assmat n'est pas tenue de les laisser déduire.

Si elle accepte, vous l'écrivez noir sur blanc : nombre de jours, lesquels (RTT, grands-parents), et la formule. Sans ça, ces jours restent dus.

Conseil : ne parlez pas de « RTT » dans le contrat si ce sont les grands-parents. Notez « X journées d'absence de l'enfant prévues ». Moins de malentendu en juin.

Année complète ou incomplète ?

La frontière, ce n'est pas le nombre de jours. C'est la semaine.

  • jamais une semaine complète d'absence (hors CP de l'assmat ) : année complète, même avec 15 RTT éparpillés
  • au moins une semaine complète (hors CP) : année incomplète

Un RTT le vendredi 40 fois dans l'année, ce n'est toujours pas une semaine. Une semaine de ski en février, si.

Année complète : on retire les jours au prorata

salaire mensualisé =
horaire hebdomadaire × taux horaire × 52 / 12
− (nombre de jours d'absence / 12) × taux horaire × durée quotidienne habituelle

52 semaines dans la première ligne.

Prenons un exemple concret. 40 h sur 5 jours, 1 jour de RTT par mois hors CP (11 jours), 3 € de l'heure (taux pédagogique, sous le plancher actuel 4,20 € : on s'en sert pour la mécanique, pas pour embaucher).

40 × 3 × 52 / 12 − (11 / 12) × 3 × 8 = 520 − 22 = 498 €

Soit 498 €.

Année incomplète : on transforme les jours en semaines

Avec son accord, vous additionnez les jours ponctuels de l'année, vous divisez par le nombre habituel de jours travaillés par semaine. Vous ajoutez ce nombre aux semaines complètes d'absence. Vous déduisez le tout pour trouver les semaines d'accueil.

horaire mensualisé = semaines d'accueil × horaire hebdomadaire / 12

Exemple : grands-parents 1 jour par mois sauf juillet-août, soit 10 jours. Accueil 5 jours / semaine, 8 h, 38 semaines. 10 / 5 = 2 semaines. 38 − 2 = 36 semaines.

36 × 40 / 12 = 120 h

Soit 120 h mensualisées. Au taux du contrat, vous multipliez.

Le plafond d'une année incomplète reste 46 semaines d'accueil (hors les 5 semaines de CP, payées à part).

Bon à savoir : un jour de RTT imprévu, non écrit au contrat, ce n'est pas cette mécanique. C'est une absence de l'enfant  : en principe payée, sauf clause et quota.

Ce qu'il faut retenir

  • Jours perlés : usage, accord, contrat
  • Semaine complète ou pas : ça tranche année complète / année incomplète
  • Année complète : on retire les jours au prorata de la journée
  • Année incomplète : on convertit les jours en semaines, puis la formule habituelle

Pour enchaîner : mensualisation , année incomplète , mensualiser sur deux rythmes .

Questions fréquentes

Puis-je déduire mes RTT de la mensualisation sans son accord ?
Non. La convention ne prévoit que des semaines complètes d'absence. Des journées éparpillées, c'est un usage. Il faut son accord, écrit au contrat.
Des RTT un jour par-ci, est-ce de l'année incomplète ?
Non, tant qu'il n'y a jamais une semaine complète d'absence hors congés de l'assmat. C'est de l'année complète, avec une déduction de jours si elle l'a acceptée.
Quelle formule en année complète ?
Salaire = horaire hebdo × taux × 52 / 12, moins (nombre de jours d'absence / 12) × taux × durée quotidienne habituelle.
Et en année incomplète ?
On additionne les jours ponctuels, on divise par le nombre de jours habituels par semaine, on ajoute ce nombre aux semaines complètes d'absence, on déduit le tout des semaines d'accueil, puis horaire mensualisé = semaines d'accueil × heures hebdo / 12.
Que se passe-t-il si un RTT n'est finalement pas pris ?
Si le contrat les a déjà déduits, un RTT non posé est un jour d'accueil en plus. Vous le rémunérez (heures du jour), vous ne « rattrapez » pas en silence.

Sources et références

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