HELP!! Régul ou pas?? et demission de l’ass mat!!

[Anonyme]

bonjour,

J’ai un contrat pour mes 2 enfants en année incomplète:
contrat initial à partir du 1/03/2015

mon ainé contrat 40semaine d’accueil dont :
temps scolaire: 32sem X 5h/sem
temps vacances: 8sem X 40h/sem

ce qui donne un contrat lissé de 40h mensualisées

mon petit contrat 40sem d’accueil dont:
temps scolaire 32sem X 28h/sem
temps vacances: 8sem X 40h /sem

ce qui donne un contrat lissé de 101,33h mensualisées

Avenant au contrat 1/09/2015 avec nouveau calcul,

année incomplète: 39sem d’accueil (avec différents rythmes pour coller au plus juste avec les différents rythme de travail que j’ai.)

Pour le petit

temps scolaire:
R1: 12sem X 4,25h/sem
R2: 7sem X 4h/sem
R3: 9sem X 7,75h/sem
R4: 4sem X 8,50h/sem
R5: 1sem X 12h/sem

temps vacances:
R6: 4sem X35h/sem
R7: 2sem X 7,50h/sem

soit équivalent à 29,15h mensualisées

Pour l’ainé:

temps scolaire:
R1: 15sem X 4.25h/sem
R2: 7sem X 4h/sem
R3: 11sem X 7,75h/sem

temps vacances:
R6: 4sem X35h/sem
R7: 2sem X 7,50h/sem

soit l’équivalent de 27,67h mensualisées.

Régularisation ou pas??
si je compare au 31/08/2015 les heures mensualisées totales et les heures effectives travaillées, je ne pense pas devoir de régularisation, mais il est évident que si je fait mois par mois, au mois de juillet les heures faites sont supérieures au salaire mensualisées (mais inférieure à l’estimation qui était dans le calcul de 40h/sem pour la période des vacances d’étés.
Estimation: juillet=160h réalisées= 133.75h
août=120h réalisées=79h
comment doit je procéder y a t’il une régularisation à faire??

Ensuite autre problème, lorsque je vais récupérer mes enfant aujourd’hui elle m’annonce qu’elle démissionne, donc 15j de préavis, ce qui va n’emmener vers le 15/10/2015.
pour les CP de la période du 1/06 au 31/08 comment faire pour calculer ce que je lui doit en CP pour cette période sachant qu’elle à acquis 7j au 31/08 .
et ensuite faire le calcul des CP du 1/09 au 15/10/2015 pour que je prépare son solde de tout compte.
Petite info en plus,
elle à pris ses congés du 24/08 au 6/09/2015 soit 12j Si mes calculs sont bons, elle à acquis:
1/03/2015 au 31/05/2015= 5j
1/06/2015 au 31/08/2015 = 7j
JE ne sais pas si cela compte à la fin pour l’indemnisation des CP?

Je ne sais pas si j’ai été assez claire, mais merci d’avance de votre aide.

Sujet

[BalouBalou]

Bonjour
du 1 mars au 31 aout vous avez payé ( hors heures complémentaires et indemnités ) votre ass mat sur une base de 141 heures par mois * tarif horaire .Exemple 141 heures * 4 € net = 564 € par mois soit un total de 564 * 6 = 3384 €uros
pour la régulation de salaire, pour la même période, il faut calculer le nbre de semaines de garde scolarisées * le nbre d’heures au contrat et le nbre de semaines de garde pendant la période des vacances * le nbre d’heures au contrat.et multiplier le nombre d’heures trouvés par le tarif horaires.
toujours sur le même exemple, si le montant est inférieur à 3384 €, vous ne devait rien à votre Ass Mat. le trop perçu reste à son avantage. Si le montant calculé est supérieur à 3384 € alors vous devez lui verser la différence.
Même principe pour la deuxième période du 1 septembre à la fin de contrat.
Pour les congés du 1 mars au 31 mai, elle a acquis 2.5 jours pour 4 semaines de travail effectif.
Exemple 13 semaines *2.5 / 4 = 8.125 soit 9 jours ouvrables de CP
Si votre Ass Mat a des enfants de – 15 ans au 30 avril de l’année en cours, elle bénéficie de 2 jours supplémentaires par enfants à charge sans pouvoir dépasser 30 jours ouvrables
Exemple : 9 jours + 4 jours enfants à charge = 13 jours ouvrables de CP
13 jours ouvrables = 11 jours ouvrés
11 jours ouvrés * 8 heures par jour( ou faire moyenne horaire) * 4 € = 352 €uros de CP
Même principe pour la deuxième période du 1 juin à la fin de contrat, mais prendre 7 heures par jours ou faire une moyenne horaire et ne pas tenir compte des enfants à charge.
Les congés de votre Ass-Mat du 24/08 au 6/09 ne sont pas pris en compte si ils faisaient parti des 12 semaines de congés, car ils étaient déjà déduit de la mensualisation.
Ceci n’est qu’une proposition de calcul, maintenant il faut l’adapter conformément avec les termes exacts du contrat et les semaines de gardes prévu au contrat.
J’espère vous avoir aidé, sinon n’hésitez pas à nous recontacter.
D’autres membres pourront peut être vous venir en aide.

[Auteur]

Réponses